Déposée le 10 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIORIDEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VERDEN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRIORIDEE domicilié(e) 555 Chemin du Bois Centre d'Affaires la Chaufferie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 758 465 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRIORIDEE, Société à Responsabilité Limitée - 555 Chemin du Bois Centre d'Affaires la Chaufferie - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 480758465
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; équipements et systèmes de commande et de surveillance (à distance ou sur site) d'installations de production d'électricité issue d'énergie renouvelable ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils de climatisation ; instruments de conditionnement d'air ; appareils à air chaud ; réchauffeurs d'air ; accumulateurs de chaleur.
Services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie renouvelable ; installation et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, dispositifs pour le refroidissement de l'air, appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, appareils à air chaud, réchauffeurs d'air, accumulateurs de chaleur.
Distribution et fourniture d'énergie, notamment distribution et fourniture des énergies renouvelables ; distribution et fourniture d'électricité ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; services de transport d'électricité ; transport et stockage de combustibles, de gaz.
Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air ; traitement des déchets ; destructions d'ordures ; incinérations d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; transformation de matières premières.
Services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique ; consultations sur la protection de l'environnement, sur les contrôles de qualité ; expertises dans le domaine électrique, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de la réfrigération, de l'éclairage, du séchage, et de la production de vapeur ; études de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique.
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